Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.C. SUBSIPRED
CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public National à Caractère Industriel et Commercial, 9, avenue Percier, PARIS.

Numéro de dépôt :
1307689
Date de dépôt :
30/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1995

Présentation de la marque P.C. SUBSIPRED

Déposée le 30 avril 1985 par CHARBONNAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P.C. SUBSIPRED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public National à Caractère Industriel et Commercial, 9, avenue Percier, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque P.C. SUBSIPRED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

CHARBONNAGES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARBOJET , CDF INTERNATIONAL , CALIFE , CERCHAR , PHONIPUITS , CHARBOPAC , ANTHRANOR , GROUPE CDF , CHAR SAC , CERCHAR INDUSTRIE


CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public National à Caractère Industriel et Commercial, 9, avenue Percier, PARIS. - France


SODEMA - France


Inscription - Changement d'adresse n°20147 - Publication au BOPI 1985-40

Programmes d'ordinateurs enregistrés sur bandes, cartes ou disques, programmes d'ordinateurs (ou logiciels) permettant d'effectuer des calculs de mouvements de terrains dans une exploitation souterraine (mine ou carrière). Calculs de mouvements de terrains pour les exploitations souterraines (mines ou carrières) : programmation pour ordinateurs, établissement de logiciels, travaux d'ingénieurs, consultations techniques, recherches techniques, surveillance et inspection technique, expertises, études de projets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.